La difficulté n’est pas seulement de connaître un chiffre. Il faut savoir à quel compteur il s’applique. Les règles de conduite continue, de conduite journalière, de semaine et de repos fonctionnent en parallèle. Une journée peut être correcte sur un compteur et dépasser une autre limite.
Les chiffres à connaître
| Règle | Limite générale | À retenir |
|---|---|---|
| Conduite continue | 4 h 30 | Puis pause d’au moins 45 min ou début d’un repos. |
| Pause fractionnée | 15 min + 30 min | Dans cet ordre pour le régime général. |
| Conduite journalière | 9 h | Extension à 10 h au maximum deux fois dans la semaine. |
| Conduite hebdomadaire | 56 h | Maximum sur une semaine. |
| Deux semaines consécutives | 90 h | Cumul maximum de conduite. |
| Repos journalier régulier | 11 h | Peut aussi être 3 h + 9 h selon les conditions réglementaires. |
| Repos journalier réduit | 9 h minimum | Moins de 11 h. |
| Repos hebdomadaire régulier | 45 h | Repos hebdomadaire complet. |
| Repos hebdomadaire réduit | 24 h minimum | Sous conditions et avec compensation lorsqu’elle est requise. |
Le compteur de conduite continue
Le conducteur peut cumuler jusqu’à 4 h 30 de conduite avant de devoir prendre une pause réglementaire, sauf s’il commence un repos. Les interruptions qui ne répondent pas aux conditions de la pause réglementaire ne remettent pas nécessairement ce compteur à zéro.
Dans le régime général, la pause de 45 minutes peut être fractionnée en 15 minutes au moins puis 30 minutes au moins. L’ordre est important.
9 heures par jour, avec deux extensions à 10 heures
Le temps de conduite journalier ne doit normalement pas dépasser 9 heures. Il peut être porté à 10 heures au maximum deux fois au cours d’une semaine.
56 heures sur une semaine, 90 heures sur deux semaines
Même si chaque journée est sous la limite journalière, le conducteur doit également surveiller le cumul hebdomadaire. La conduite ne doit pas dépasser 56 heures sur une semaine et 90 heures sur deux semaines consécutives.
Le plafond de 90 heures impose de tenir compte de la semaine précédente. Par exemple, une semaine très chargée réduit automatiquement la marge disponible pour la suivante.
Le repos quotidien remet la journée réglementaire en perspective
Le repos journalier régulier est d’au moins 11 heures. Il peut aussi être pris en deux parties d’au moins 3 heures puis 9 heures. Un repos d’au moins 9 heures mais inférieur à 11 heures est un repos journalier réduit.
Le règlement impose qu’un nouveau repos journalier soit pris dans le cadre temporel prévu après la fin du repos précédent. L’analyse doit donc tenir compte de l’heure de fin du dernier repos, pas seulement de l’heure de stationnement du véhicule.
Le repos hebdomadaire se contrôle sur plusieurs semaines
Le repos hebdomadaire régulier est de 45 heures. Un repos réduit peut être ramené à au moins 24 heures dans les conditions prévues par le règlement. Une réduction entraîne des règles de compensation qui doivent être vérifiées sur la période suivante.
Questions fréquentes
Après 4 h 30 de conduite, faut-il obligatoirement 45 minutes d’un seul bloc ?
Pas toujours. Dans le régime général, la pause peut être fractionnée en au moins 15 minutes puis au moins 30 minutes.
Les 56 heures remplacent-elles la limite de 9 heures par jour ?
Non. Les deux limites s’appliquent simultanément : il faut respecter la limite journalière et le cumul hebdomadaire.
Pourquoi parle-t-on de 90 heures ?
Parce que la conduite totale sur deux semaines consécutives ne doit pas dépasser 90 heures.
9 heures de repos suffisent-elles toujours ?
Non. Un repos de 9 heures est un repos journalier réduit et son utilisation est encadrée par le règlement.